INFORMATIONS LEGALES

Ce site est la propriété de la société C.I.E.P., SAS au capital de XXXXXXXX Euros , RCS 000000000000000 (XXXXXX), dont le siège social est situé AU 8, RUE GUSTAVE EIFFEL - "ZI LA TRENTAINE" 77507 CHELLES Cedex. Téléphone 01 60 08 61 40.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur HEIL JACQUES, Président de la société C.I.E.P.

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société LWS (Ligne Web Service) www.lws.fr.


La création graphique du site a été réalisée par la société C.I.E.P.


LE CONTENU DU SITE

La société C.I.E.P. ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts,d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société C.I.E.P. ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société C.I.E.P. ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

La société C.I.E.P. ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La société C.I.E.P. se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.


DROITS D'AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de C.I.E.P. qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une oeuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).

Sauf autorisation écrite préalable de la société C.I.E.P. le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’oeuvres dérivées.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.


PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELS

Les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). La société C.I.E.P. utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d’améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.


DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.